Urbanisme

Le PLU d’Aiton est approuvé depuis le 1er décembre 2025.

Les fichiers du PLU en vigueur à télécharger :

• Rapports de présentation :
  – volet urbanisme
  – volet environnement
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
  – carte des OAP
• Plan de zonage ensemble commune
• Plan de zonage ensemble commune avec risques
• Règlement écrit
• Annexes :
  – Servitudes d’utilité publique
  – Droit de préemption urbain
  – ZAC Alp’Arc
  – Plan de prévention des risques
  – Plan d’indexation en Z (PIZ)
  – AITON_Zonage assainissement

Etapes de l’élaboration du PLU :

1- Délibération de prescription du PLU du 20/01/2021
2- Délibérations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
1er débat du PADD
2ème débat du PADD
3ème débat du PADD
3- Délibération arrêtant le PLU du 8/04/2025
4- Enquête publique :
– Rapport du commissaire enquêteur
– Avis du commissaire enquêteur
5- Délibération approuvant le PLU du 1/12/2025
– Annexes