Il semblerait que Javascript ne soit pas activé sur notre navigateur. Nous vous invitons à l'activer pour profiter de toutes les fonctionnalités du site.
Dans le cas contraire, vous pouvez vous rendre sur la page Plan du site, en
cliquant ici
, pour pouvoir continuer votre navigation.
Retour à l'accueil
|
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Plan du site
|
Recherche
Menu
Menu
Découvrir Aiton
Géographie
Histoire – Patrimoine
Économie
Environnement
Photothèque
Vie Municipale
Conseil municipal
Comptes-rendus des Conseils
Journal communal
Marchés publics
Vie Pratique
Démarches administratives
Urbanisme
Dépôt électronique de dossier d’urbanisme
Location salles communales
Bibliothèque
Annuaire des associations
Démarches Associations
EHPAD Le Clos Fleuri
Déchetterie et consignes de tri
Annuaire
Les entreprises
Vie scolaire et périscolaire
École Les Bartavelles
Rentrée 2024-2025
Conseil d’école
Cantine
Garderie
Enfance/Jeunesse
Accueil
Vie Pratique
Démarches administratives
Particuliers
Particuliers
Accueil particuliers
>
Famille
Thème
Famille
Vérifié le 13/09/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Couple
Union libre
Pacte civil de solidarité (Pacs)
Mariage
Divorce, séparation de corps
Enfant
Adoption
Naissance
Autorité parentale
Allocations destinées aux familles
Garde d'enfants en bas âge
Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
Séparation des parents
Placement d'un enfant
Scolarité
Obligation scolaire
École primaire (maternelle et élémentaire)
Collège et lycée
Aides financières pour la scolarité
École et handicap
Diplômes
Parcours éducatifs alternatifs
Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
Scolarité à l'étranger d'un enfant français
Études supérieures
Inscription
Aides et bourses
Formations et diplômes
Étudiant étranger en France
Étudier à l'étranger
Protection des personnes
Protection juridique (tutelle, curatelle...)
Disparition et enlèvement
Décès
Déclaration de décès, obsèques et sépulture
Rentes et capitaux versés en cas de décès
Pension de réversion
Don du corps - Prélèvement d'organes
Succession
Héritage : ordre et droits des héritiers
Donation
Testament
Règlement d'une succession
Pour respecter vos données personnelles, ce site n'utilise que des Cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement.
C'est ok pour moi !
Je refuse
En savoir plus