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Mairie d'Aiton
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Démarches Associations

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Accueil associations  > Fonctionnement d'une association  > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27 mars 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Licence d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Diffusion de musique pendant une manifestation : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Adresse de la mairie

1200 Route du Fort
73220 AITON

04.79.36.24.68

Nos partenaires

Communauté de Communes Porte de Maurienne
Mairie d'Aiton

Horaires

Lundi : de 14h00 à 19h00
Du Mardi au Vendredi : de 14h00 à 17h30
Fermée les Mercredis en juillet et en août

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